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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGEPARC TECHNOLOGIES
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STRATUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STRATUS
SOGEPARC TECHNOLOGIES, société anonyme

Numéro de dépôt :
3065280
Date de dépôt :
17/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2010

Présentation de la marque STRATUS

Déposée le 17 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) SOGEPARC TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STRATUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEPARC TECHNOLOGIES domicilié(e) 1, Cours Ferdinand de Lesseps, 92851 RUEIL MALMAISON cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 579 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK - France.

La marque STRATUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STRATUS est expirée depuis le 17 novembre 2010.

SOGEPARC TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : INTRAPARC


SOGEPARC TECHNOLOGIES, société anonyme - 1, Cours Ferdinand de Lesseps, 92851 RUEIL MALMAISON cedex - France - SIREN 399579069


PRO.MARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-16

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Dispositif électronique de contrôle d'un accès emprunté par des véhicules automobiles.